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La bande dessinée générée par l'IA perd la protection du droit d'auteur qui lui avait été accordée
L'USPTO estime que les œuvres protégées par le droit d'auteur nécessitent la paternité humaine

Le , par Stéphane le calme

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5  0 
La bande dessinée générée par l'IA perd la protection du droit d'auteur qui avait été accordée par l'office américain,
estimant que les œuvres protégées par le droit d'auteur nécessitent la paternité humaine

Le Bureau américain du droit d'auteur (USPTO) est revenu sur sa décision d'accorder une protection copyright à une bande dessinée générée par l'IA. Pour mémoire, l'USPTO a accordé la protection à Kris Kashtanova pour la bande dessinée intitulée Zarya of the Dawn en septembre. La bande dessinée a été créée à l'aide du moteur de conversion de texte en image Midjourney et a marqué la première fois que l'agence a approuvé une candidature pour un travail d'IA.

La photographe Kris Kashtanova a publié une bande dessinée intitulée Zarya of the Dawn en utilisant Midjourney. Elle a reçut le premier enregistrement américain connu de droits d'auteur pour une œuvre d'art générée par l'IA. Dans son post annonçant la nouvelle mardi, Kashtanova a écrit :

Citation Envoyé par Kris Kashtanova
J'ai obtenu le droit d'auteur de l'Office du droit d'auteur des États-Unis pour mon roman graphique généré par la technologie Aï. J'ai été ouvert à la façon dont il a été fait et j'ai mis Midjourney sur la page de couverture. Il n'a pas été modifié d'une autre manière. Juste de la façon dont vous l'avez vu ici.

J'ai essayé de faire valoir que nous possédons des droits d'auteur lorsque nous faisons quelque chose en utilisant l'IA. Je l'ai enregistré comme un travail d'art visuel. Mon certificat est dans le courrier et j'ai reçu le numéro et une confirmation aujourd'hui qu'il a été approuvé.

Mon ami avocat m'a donné cette idée et j'ai décidé de créer un précédent.
D'après leur annonce, Kashtanova a présenté l'enregistrement en disant que son travail artistique était assisté par l'IA, mais pas entièrement créé par l'IA. Kashtanova a écrit l'histoire de la bande dessinée, créé la mise en page et fait des choix artistiques pour assembler les images.

Il est probable que des artistes aient déjà enregistré des œuvres créées par des machines ou des algorithmes, car l'histoire de l'art génératif remonte aux années 1960. Mais c'est la première fois, à notre connaissance, qu'un artiste a enregistré un droit d'auteur pour une œuvre créée par la récente série de modèles de synthèse d'images alimentés par la diffusion latente, qui a été un sujet de controverse parmi les artistes.


L'USPTO a maintenant informé Kashtanova qu'il révoquera la protection

Le Bureau américain du droit d'auteur est revenu sur sa décision, disant que les œuvres protégées par le droit d'auteur nécessitent la paternité humaine.

Dans une publication sur Facebook, Kashtanova a déclaré que le bureau avait « oublié » que le travail avait été réalisé à l'aide de Midjourney, bien qu'il soit mentionné sur la page de couverture du travail lui-même.

Le concept et l'histoire ont été entièrement créés par Kashtanova, seules les illustrations étant générées à l'aide de Midjourney.

Kashtanova a eu 30 jours pour faire appel de la décision et a déclaré dans un Tweet désormais supprimé que Midjourney avait proposé de l'aider à faire appel de la décision.

Cette confusion en matière de propriété intellectuelle existe depuis plusieurs années, mais s'est principalement limitée aux brevets et à la protection de l'innovation, et non aux œuvres d'art visuelles.

Kashtanova avait utilisé Midjourney pour générer des images d'archives d'une personne qui étaient acceptables pour Adobe Stock. Une recherche rapide sur Adobe Stock pour le titre de l'image la montre sur la plateforme avec le titre « Une personne fictive. Bannière d'une femme sur fond vert ». Adobe a annoncé lors de sa récente conférence Max qu'il prévoyait d'adopter l'IA générative, bien que rien n'ait été dit quant à savoir s'il accepterait les images générées sur son site d'images de stock.

Rival Shutterstock propose du contenu généré par l'IA sur sa plate-forme après avoir conclu un accord avec le fabricant de DALL-E OpenAI.

Le cas de Getty Images

Cependant, Getty Images a interdit aux gens de télécharger (upload) des images générées par l'IA dans sa vaste collection d'images, invoquant des préoccupations concernant les droits d'auteur. Les outils de conversion de texte en image, tels que DALL-E, Midjourney, Craiyon et Stable Diffusion, ont ouvert les vannes pour les œuvres d'art faites par un algorithme. N'importe qui peut soit payer une somme modique, soit utiliser un modèle gratuit pour créer des images à partir de descriptions textuelles.

Tout ce que vous avez à faire est de dire, par écrit, au système d'IA quel type de scène vous voulez qu'il fasse, et le logiciel le générera pour vous. La qualité de ces images est devenue si bonne qu'elles sont maintenant utilisées par des professionnels pour faire des couvertures de magazines, des publicités, gagner des concours d'art, etc.

Vous pouvez les voir comme des outils intéressants pour générer des images, ou comme la fin de l'art tel que nous le connaissons.

Le danger pour Getty, serait de fournir des visuels (payants) à ses clients, qui se verraient par la suite attaqués pour non-respect des droits d’auteurs originaux. Une situation qui entacherait inévitablement sa réputation. Reste à voir comment les autres plateformes aborderont le problème. De son côté, Shuttersock, le principal concurrent de Getty Images n’a pas encore introduit de politique spécifique concernant l’utilisation de l’intelligence artificielle sur sa plateforme, même si la quantité de matériel étiqueté comme « généré par IA » a sensiblement diminuée.

Getty a, dans ce contexte d'incertitude, mis à jour sa politique pour interdire désormais les soumissions créées par un logiciel d'IA dans ses bibliothèques de stock ; il n'hébergera et ne vendra plus ces types d'images. S'il y a une chose que les bibliothèques de stock aiment, c'est la propriété et le droit d'auteur bien définis du matériel dans leurs bibliothèques - sans cela, elles ne sont pas prêtes à concéder une licence d'utilisation à d'autres. Autrement, cela créera un imbroglio juridique.

« Il existe de réelles inquiétudes concernant le droit d'auteur des sorties de ces modèles et des problèmes de droits non résolus concernant les images, les métadonnées des images et les personnes contenues dans les images », a déclaré le PDG Craig Peters. « Nous sommes proactifs au profit de nos clients », a-t-il ajouté.

Les créateurs de générateurs d'images AI disent que la technologie est légale, mais cela ne garantit pas que ce statut ne sera pas contesté. Des logiciels comme Stable Diffusion sont formés sur des images protégées par le droit d'auteur extraites du Web, y compris des blogs d'art personnels, des sites d'actualités et des sites de photos comme Getty Images. L'acte de scrapping est légal aux États-Unis, et il semble que la sortie du logiciel soit couverte par la doctrine du « fair use ». Mais l'utilisation équitable offre une protection plus faible aux activités commerciales telles que la vente d'images, et certains artistes dont le travail a été pris dans le scrapping et imité par des entreprises fabriquant des générateurs d'images d'IA ont appelé à de nouvelles lois pour réglementer ce domaine.

Peters a refusé de répondre à la question de savoir si Getty Images avait été menacée de problèmes juridiques par des personnes contestant le contenu généré par l'IA.

Il a déclaré que les modifications avaient été apportées pour « éviter les risques pour la réputation, la marque et les résultats [des clients] ». Une recherche rapide sur le site iStock de l'entreprise pour des mots-clés tels que « généré par IA » ou « Midjourney » montre que des milliers d'images ont été supprimées. Il y en a encore beaucoup qui se cachent sur la plateforme et qui sont moins manifestement produites par des algorithmes.


La collaboration avec l'IA, est-ce une bonne situation ?

L'impact des technologies de l'IA sera multidimensionnel : nous ne pouvons pas le réduire à un seul axe, bon ou mauvais. De nouvelles formes d'art apparaîtront, tout comme de nouvelles voies d'expression créative. Toutefois, je pense qu'il existe également des risques. Midjourney, DALL-E et d'autres outils de conversion texte-image ne sont qu'une des façons dont l'IA s'est immiscée dans le processus de création. Il suffit de penser à la brève, mais controversée, existence du rappeur AI FN Meka ou à l'apparition d'une société de deepfake dans "America's Got Talent". L'IA est-elle une nouvelle technologie qui va créer le prochain grand mouvement artistique ? Ou annonce-t-elle la destruction de l'artiste ? Il s'avère que la réponse n'est pas si simple.

« Il est important d'être attentif aux implications de l'automatisation et à ce que cela signifie pour les humains qui pourraient être "remplacés". Mais cela ne nécessite pas nécessairement d'avoir peur de devenir obsolète. Au contraire, la question que nous devrions nous poser est de savoir ce que nous voulons des machines et comment nous pouvons les utiliser au mieux au profit des humains », explique Cansu Canca, professeur associé de recherche à Northeastern, et fondateur et directeur du AI Ethics Lab.

Les préoccupations concernant l'incursion de l'IA dans l'art vont au-delà des accusations de plagiat numérique. Derek Curry, professeur associé d'art et de design à Northeastern, n'est pas convaincu que l'art de l'IA remplacera un jour le travail créatif des humains. Par sa nature même, la technologie a ses limites. « Elle ne peut rien produire qui n'ait déjà fait l'objet d'un entraînement, il lui est donc impossible de créer des choses légitimement nouvelles », explique Curry.

C'est loin d'être la première fois que les nouvelles technologies suscitent la controverse dans la communauté artistique. « Une grande partie du battage médiatique est très similaire à ce qui s'est passé à la fin du 19e siècle avec la photographie », explique Curry, qui a une formation de photographe. Comme pour la photographie, Curry estime que les humains jouent un rôle beaucoup plus important dans la création d'œuvres d'art générées par l'IA que la plupart des gens ne le pensent.

Le cycle de la peur et de l'acceptation s'est produit avec chaque nouvelle technologie depuis l'aube de l'ère industrielle, et il y a toujours des victimes qui viennent avec le changement. « Il existe des moyens réels par lesquels une activité qui était réalisée d'une certaine manière par un humain peut maintenant être réalisée d'une manière différente, nécessitant moins d'humains pour faire ce travail qu'auparavant », explique Deirdre Loughridge, professeur associé de musique à Northeastern. Si l'art généré et assisté par l'IA devient plus communément accepté, les artistes devront repenser radicalement la façon dont ils travaillent, passent leur temps et structurent leur processus créatif, explique Loughridge.

Mais elle affirme également qu'il existe un manque général de connaissances technologiques en matière d'IA, ce qui conduit à des perceptions erronées de ce qu'elle peut apporter aux artistes. Dans le domaine de la musique, l'intelligence artificielle a été utilisée pour le transfert de timbre ou de tonalité, permettant aux chanteurs d'utiliser leur voix comme synthétiseur en chantant dans un logiciel qui transforme la tonalité en le son d'un instrument différent.

Comme tout autre élément technologique, l'utilisation de l'IA change lorsqu'elle se retrouve entre les mains des artistes, et non l'inverse. Loughridge compare l'IA à Auto-Tune, un processeur de correction de la hauteur du son qui était autrefois controversé mais qui est devenu un standard de l'industrie musicale.

Pour Jennifer Gradecki, professeur associé d'art et de design à Northeastern, l'IA a également un potentiel en tant qu'aide à la création, en partie à cause de ce qu'elle ne peut pas faire. Selon Jennifer Gradecki, l'intelligence artificielle peut aider à trouver les réponses les plus génériques aux dilemmes artistiques, ce qui l'oriente vers des voies plus créatives. « Nous essayions de trouver un nom collectif à l'aide de l'IA et c'était amusant de voir les combinaisons qu'elle proposait, mais rien n'était bon. Rien n'était aussi créatif que ce que nous serions capables de générer », explique Gradecki.

Source : U.S. Copyright Office

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Avatar de onilink_
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 09/01/2023 à 15:16
Ce modérateur est juste incompétent en plus d'être de mauvaise foi et de tenir des propos méchants et stupides. J'espère que c'est lui qui a été banni.
Car ça la fout un peu mal vu la taille de ce subreddit (22 million de membres quand même).

D'ailleurs, ça m'a pris 30 secondes pour aller sur le deviantart de l'artiste, et de voir qu'il postait des images exactement dans le même style depuis 2019...

En plus les mains sur le dessin sont bien dessinées, chose que les IA actuelles sont incapables de faire
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Avatar de totozor
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 09/01/2023 à 13:46
Citation Envoyé par Stéphane le calme Voir le message
Quelle lecture faites-vous de la situation ?
Quelle est votre position vis-à-vis des œuvres générées par IA ?
Cette situation devient ubuesque, c'est à dire qu'au nom de la chasse à l'IA certains deviennent les détenteurs de ce qu'est de l'art légitime (supposé créé par l'homme) et surtout ce qui n'en est pas (supposé créé par une IA).

Combien d'artistes risquent de se retrouver censurés parce que leurs œuvres pourraient être générées par IA?
11  0 
Avatar de Waikiki
Membre averti https://www.developpez.com
Le 09/01/2023 à 14:10
Bah Reddit quoi, c'est pas la première fois que sa modération fait de la merde. Certains perdent vraiment la boule dès qu'ils ont un semblant de pouvoir sur les autres.
8  0 
Avatar de
https://www.developpez.com
Le 11/01/2023 à 7:20
L'incompétence et les power trips des modérateurs sont pour ainsi dire la marque de fabrique de Reddit. Il y a des milliers de cas comme celui-ci chaque jour sur la plateforme.
6  0 
Avatar de Anselme45
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 04/03/2026 à 16:15
Marrant... Certains voudraient donc que la propriété intellectuelle des IA soit protégées alors que ces IA ont été développées en VIOLANT la propriété intellectuelle des autres?

On arrête pas le progrès
7  2 
Avatar de shenron666
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 06/03/2026 à 11:09
Citation Envoyé par Anselme45 Voir le message
Marrant... Certains voudraient donc que la propriété intellectuelle des IA soit protégées alors que ces IA ont été développées en VIOLANT la propriété intellectuelle des autres?

On arrête pas le progrès
Citation Envoyé par popo Voir le message
Entièrement d'accord avec toi Anselme45.
Il y en a qui ont vraiment un sacré culot.
Je suis sidéré que vos commentaires aient reçu des pouces négatifs
ça laisse perplexe sur la mentalité ou le niveau intellectuel de certains
5  0 
Avatar de shenron666
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 06/03/2026 à 11:18
Citation Envoyé par calvaire Voir le message
l'ia est capable en 2026 de faire un code de meilleur qualité ou une musique de meilleur qualité que la moyenne, c'est plus un critère.
meilleure (avec un e) qualité ? non, l'ia code plus vite mais la qualité clairement nécessite une revue et des ajustements

Citation Envoyé par calvaire Voir le message
Pour les photos, 100% des photos sur smartphones sont des photos ia
100% ? c'est totalement faux
à la maison sur 4 smartphones, aucun n'utilise l'ia (trop anciens)

Citation Envoyé par calvaire Voir le message
Pour les videos, on commence à arriver a faire des vidéos plus vrai que vrai, ou des meilleurs vfx que le seigneur des anneaux
source ?
après quelques secondes on remarque des incohérences dans les mouvements sur la grande majorité des vidéos générées par ia

Citation Envoyé par calvaire Voir le message
Moi je veux qu'on m'explique comment on va dire ce code c'est fait pas une ia donc non protegable, ou cette image/musique est faite par ia ?
Je génère un prompte, et j'ajoute un petit filtre dans photoshop et c'est bon c'est une image humaine ? Une photo sur smartphone c'est quoi ? car toutes les photos des smartphones passe dans un npu et une ia qui "devine" les détails désormais.
encore une fois, tous les smartphones n'ont pas de npu, tu généralises beaucoup trop

Citation Envoyé par calvaire Voir le message
On va juste rentrer dans une société ou 100% des personnes vont utiliser l'ia mais personne ne va l'avouer (musiciens, codeurs, graphistes, studio d'effet spatiaux...), on le voit déjà sur steams, peu de studios avouent utiliser l'ia car souvent ça provoque un bad buzz. Mais il n'y a pas de mal, l'ia genre de bonne musique d'ambiances, de beau décors, permet de générer plus vite le code...etc. Il faut arrêter de se voiler la face et de cracher dans ce formidable outil.
il est impératif que des lois encadrent l'utilisation en imposant notamment que l'auteur indique explicitement lorsqu'une oeuvre est générée par ia
un formidable outil peut vite dégénérer en outil "mortel"
5  0 
Avatar de calvaire
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 27/05/2025 à 11:00
ça ne changera pas grand chose.
le monde livre, du jeux vidéos ou de la musique, seules 1% perce les autres sont des inconnus.

le plus important c'est de toute façon pas la rédaction, mais les idées et le style d'écriture.
Aujourd'hui un esprit dérangé, pourrait avec ces idées borderline crée de super bouquin originaux grâce a chatgpt.

Utiliser chatgpt n'est de toute façon pas magique, déjà il est incapable d’écrire un roman complet, il faut découper en chapitre (et encore) et il faut s'y prendre plusieurs fois pour arriver a un style intéressant et pas du chatgpt barbant.

Pour avoir testé l'exercice, un petit livre de 10 pages a4, finalement, j'en suis arrivé a trouver plus rapide d'écrire a l’arrache mon texte moi même et ensuite de demander à chatgpt de me l'écrire proprement sans faute d'orthographe/syntaxe/grammaire.
J'ai vendu mon bouquin sur amazon à 5€, j'ai eu une 50aines de clients.

Je n'aurais jamais écris un livre sans chatgpt, je suis très mauvais en orthographe/grammaire et même pour structurer mon travail c'est pas simple.
c'est mon style de vie, mon bureau ressemble à ca:
5  1 
Avatar de popo
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 04/03/2026 à 17:02
Entièrement d'accord avec toi Anselme45.
Il y en a qui ont vraiment un sacré culot.
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Avatar de TJ1985
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 28/12/2022 à 22:15
Citation Envoyé par Mister Nono Voir le message
Si c'est généré par l'IA, alors il n'y a pas de rêve puisque l'IA est basé sur des données brutes issues d'expériences passées. Donc sans rêve, pas d'humain. Donc sans humain, pas d'intérêt puisque pas d'amour... CQFD

PS : Les données issues de rêves passés ne sont plus des rêves puisque appartenant au passé, et non à des événements souhaités ou espérés dans le futur. CQFD.
Hypothèses : Et si nos rêves étaient basés sur des données brutes issues d'expériences passées ? Et si l'amour était un équilibre biochimique établi au fil de l'évolution pour faire que les sexes puissent se tolérer au moins jusqu'à la reproduction ?

Je crains que le progrès scientifique ne batte en brèche certaines de nos certitudes les plus confortables... Mais voir la réalité en face est un progrès fondamental, nécessaire.
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