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ChatGPT : un projet de loi de l'UE pourrait obliger les outils d'IA à révéler le matériel protégé par le droit d'auteur
Utilisé dans la construction de leurs systèmes

Le , par Stéphane le calme

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4  0 
L’Union européenne prépare une législation qui obligerait les outils d’intelligence artificielle comme ChatGPT à divulguer le matériel protégé par le droit d’auteur utilisé dans la construction de leurs systèmes, selon un nouveau projet de loi qui serait le premier ensemble de règles complet de l’Occident régissant le déploiement de l’IA. Cette obligation permettrait aux éditeurs et aux créateurs de contenu de disposer d’une nouvelle arme pour demander une part des bénéfices lorsque leurs œuvres sont utilisées comme matériau source pour le contenu généré par l’IA par des outils comme ChatGPT.

Le problème a été l'une des questions commerciales les plus épineuses à émerger dans le contexte d'une frénésie d'outils alimentés par l'IA déployés ou testés par des entreprises comme Microsoft Corp. et le propriétaire de Google, Alphabet Inc.


ChatGPT est un outil d’IA qui peut générer du contenu créatif comme des poèmes, des histoires, des codes, des essais, des chansons, des parodies de célébrités et plus encore. Il utilise un modèle de langage neuronal entraîné sur des milliards de mots provenant d’Internet, y compris des œuvres protégées par le droit d’auteur.

Fin mars, le Garante per la protezione dei dati personali (en français Garant de la protection des données personnelles que nous allons abréger GPDP) a bloqué le site Web d'OpenAI hébergeant le modèle. Les autorités cherchent à savoir si le logiciel collecte illégalement des données sur les citoyens et si la technologie pourrait nuire aux mineurs de moins de 13 ans. L'Italie est ainsi devenue le premier pays à réglementer ChatGPT, et d'autres pays de l'UE pourraient lui emboîter le pas.

L'organisme de surveillance a déclaré que le 20 mars, l'application avait subi une violation de données impliquant des conversations d'utilisateurs et des informations de paiement. Il a déclaré qu'il n'y avait aucune base légale pour justifier « la collecte et le stockage massifs de données personnelles dans le but de 'former' les algorithmes sous-jacents au fonctionnement de la plateforme ». Il a également déclaré que puisqu'il n'y avait aucun moyen de vérifier l'âge des utilisateurs, l'application « expose les mineurs à des réponses absolument inadaptées par rapport à leur degré de développement et de sensibilisation ».

La décision n'a pas fait l'unanimité en Italie. Par exemple, Matteo Salvini, qui est le chef du parti de la Ligue (la coalition au pouvoir) a déclaré : « Je trouve disproportionnée la décision de la Commission de surveillance de la vie privée qui a forcé #ChatGPT à empêcher l'accès depuis l'Italie ». Salvini, qui est également ministre des Transports, a déclaré que la décision du régulateur était « hypocrite » et qu'il fallait faire preuve de bon sens, car « les questions de confidentialité concernent pratiquement tous les services en ligne ».

Quoi qu'il en soit, OpenAI, qui a désactivé ChatGPT pour les utilisateurs italiens à la suite de la demande de l'agence, a déclaré travailler activement à la réduction de l'utilisation des données personnelles dans la formation de ses systèmes d'IA comme ChatGPT. « Nous sommes impatients de travailler en étroite collaboration avec (l'agence italienne des données) et de l'informer sur la manière dont nos systèmes sont construits et utilisés », a déclaré l'entreprise.

Mais l'affaire a fait suffisamment de bruit pour que les homologues européens du gendarme italien des données s'y intéressent.

Alors que les parlementaires européens ne sont pas d'accord sur le contenu et la portée de la loi sur l'IA de l'UE, certains régulateurs constatent que les outils existants, tels que le règlement général sur la protection des données (RGPD) qui donne aux utilisateurs le contrôle de leurs informations personnelles, peuvent s'appliquer à la catégorie en plein essor des entreprises d'IA générative.

La décision de l'Italie de suspendre temporairement ChatGPT a incité d'autres pays européens à étudier si des mesures plus sévères sont nécessaires pour freiner les chatbots extrêmement populaires et s'il faut coordonner de telles actions. Le commissaire fédéral allemand à la protection des données et à la liberté d'information, Ulrich Kelber, a déclaré que le pays pourrait, en théorie, également suspendre temporairement ChatGPT s'il décidait de déterminer si la technologie violait le règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'Union européenne.

Les régulateurs de la vie privée en France et en Irlande ont contacté leurs homologues en Italie pour en savoir plus sur le fondement de la suspension. L'Allemagne pourrait suivre les traces de l'Italie en bloquant ChatGPT pour des raisons de sécurité des données, a déclaré le commissaire allemand à la protection des données au journal Handelsblatt.

« Nous suivons le régulateur italien », a déclaré un porte-parole du commissaire irlandais à la protection des données. « Nous nous coordonnerons avec toutes les autorités de protection des données de l'UE en ce qui concerne cette question ».

Les régulateurs espagnols ont déclaré qu'ils n'avaient pas reçu de plainte officielle concernant ChatGPT et qu'ils pourraient lancer leur propre enquête à l'avenir si nécessaire. La Suède, cependant, n'aurait pas l'intention d'interdire le logiciel et n'a pas contacté le GDPD italien pour obtenir des conseils.

Certains experts juridiques pensent qu'une répression de ChatGPT pourrait signifier que d'autres chatbots IA comme Bard de Google ou Bing de Microsoft (qui s'appuie sur le même moteur que ChatGPT) pourraient également être examinés et réglementés.

« Contrairement à ChatGPT, Google est plus susceptible d'avoir déjà pris en compte [la confidentialité] en raison de son histoire en Europe et de la taille de l'organisation », a déclaré Dessislava Savova.


ChatGPT, donne-nous tes sources de formation

C'est dans ce contexte qu'est élaboré un projet de loi européen visant à garantir que l’IA soit utilisée de manière éthique et responsable, en respectant les droits fondamentaux et les valeurs européennes. Il prévoit également des sanctions pouvant aller jusqu’à 6% du chiffre d’affaires mondial pour les entreprises qui ne respectent pas les règles.

Les partisans du projet de loi affirment qu’il favorisera la confiance et l’innovation dans le domaine de l’IA, tout en protégeant les intérêts des créateurs de contenu. Les critiques soutiennent qu’il pourrait entraver le développement et l’utilisation de l’IA, en imposant des charges administratives et des risques juridiques excessifs.

Les négociateurs du Parlement européen prévoient d'insérer le nouveau langage, examiné par le Wall Street Journal, dans un projet de loi de l'UE en voie d'adoption, ajoutant des mesures visant à réglementer un certain nombre d'aspects de l'IA. Le projet de loi de l'UE est à l'avant-garde d'une poussée mondiale des régulateurs pour établir des règles pour le développement et l'utilisation de l'IA.

Bien que les ébauches du projet de loi et des amendements ne soient pas définitives, elles reflètent un accord à un stade avancé entre les membres. Les États membres ont pour objectif de négocier et d'adopter une version finale du projet de loi plus tard cette année.

L'Europe a été l'un des premiers à tenter de freiner les entreprises technologiques et de rédiger une réglementation pour faire face à l'évolution rapide du paysage technologique mondial. Les règles établies à Bruxelles ont souvent été adoptées dans le monde entier, parfois en établissant des précédents juridiques adoptés par d'autres nations. Les grandes entreprises technologiques ont souvent adapté leurs pratiques mondiales aux règles de l'UE afin de ne pas fonctionner trop différemment sur les grands marchés.

L'intérêt pour l'IA a explosé depuis la sortie l'automne dernier de ChatGPT, un outil ouvert développé par OpenAI et soutenu par Microsoft. Cela a déclenché une course aux armements avec Google et d'autres entreprises pour déployer ce qu'on appelle des outils d'IA génératifs, qui peuvent imiter la production créative humaine pour générer leur propre contenu.

En vertu des nouvelles dispositions ajoutées au projet de loi de l'UE sur l'IA, les développeurs de modèles d'IA génératifs devront publier un « résumé suffisamment détaillé » des éléments protégés par le droit d'auteur qu'ils ont ingérés dans le cadre de leur création, indique le projet. Les derniers modèles d'IA générative sont formés pour créer leur propre contenu, comme des textes marketing, des images photoréalistes ou des chansons pop, en ingérant des milliards de textes, d'images, de vidéos ou de clips musicaux existants.

La question de savoir comment gérer l'utilisation d'informations protégées par le droit d'auteur dans la construction de l'IA générative est controversée depuis que ChatGPT est devenu une sensation virale. La capacité des outils à synthétiser d'énormes corpus de travaux créatifs ou intellectuels, puis à créer des contrats juridiques, des textes marketing, des clips vidéo ou des codes informatiques ostensiblement originaux a conduit des écrivains, des artistes visuels et d'autres à se plaindre et à exiger une compensation.

Source : Wall Street Journal

Et vous ?

Que pensez-vous de l'idée derrière ce projet de loi ?
Quels sont les défis techniques et juridiques pour mettre en œuvre la divulgation des sources par les outils d’IA?
Quelles pourraient être les implications de divulguer les sources qui ont été utilisées pour former un outil d'IA ?
Quels sont les critères pour déterminer si une œuvre est protégée par le droit d’auteur ou non?
Quels sont les avantages et les inconvénients de l’utilisation du contenu généré par l’IA comme ChatGPT?

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Avatar de Gluups
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 25/05/2023 à 19:49
Plus stupide on a vu, déjà.

Du style, une constitution ayant pour objet d'encadrer l'activité du président de la république et des députés, que le président modifie selon son bon vouloir, tous les cinq ans, avec la complicité de ses potes du parlement.

Avant de taper sur les électeurs qui trouveraient à redire, en les accusant de terrorisme.

Ce qui n'empêche que si on arrive dans la dictature, ce n'est pas à cause du président. C'est plutôt à cause des citoyens de base, qui se comportent en dictature, en ne se formalisant pas si on leur demande de manipuler leurs concitoyens.
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Avatar de eternelNoob
Futur Membre du Club https://www.developpez.com
Le 09/05/2023 à 9:16
Et plus tard, on parlera de bulle de l'IA alors que certains auront effectivement décollé

Toujours les mêmes histoires...
3  0 
Avatar de walfrat
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 23/05/2023 à 9:18
Et puis il y a peut-être le problème le plus frustrant de tous lorsqu'il s'agit de modéliser et de manipuler le comportement humain : la loi de Goodhart. Il s'agit du paradoxe, énoncé pour la première fois par Charles Goodhart, fonctionnaire de la Banque d'Angleterre, en 1975, selon lequel lorsqu'une mesure devient un objectif politique, elle cesse d'être une mesure fiable. Par exemple, les agrégats monétaires étaient autrefois de bons indicateurs de l'inflation. Mais lorsque les banques centrales ont adopté des objectifs basés sur ces chiffres, la corrélation stable a disparu.
Dang, je viens d'apprendre un truc, quelqu'un c'est actuellement fait chier à énoncer ce problème il y a presque 50ans et nos états sont toujours pas foutu capable de prendre ça en compte.
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Avatar de AoCannaille
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 26/05/2023 à 10:32
Citation Envoyé par Hexdrix1111 Voir le message
« En l'absence de réglementation, la seule chose que les gouvernements peuvent faire est d'appliquer les règles existantes »

Et si nous demandions à IA de nous pondre une réglementation sur ses propres restrictions qu'il devrait exiger de lui-même.

Ils seraient intéressant de voir jusqu'à quel point qui va se mettre des bâtons de les roues.
ChatGPT n'a pas conscience d'elle même, donc ça n'a pas de sens de dire qu'elle éviterait de "SE" mettre des batons dans les roues. Nénamoins, sur BingChat (chatGPT4 avec une prédéfinition custom ms) me propose ça à la requète : écrit moi des régles que les intélligences articielles devraient exiger d'elle même:
1. Respecter les droits de l'homme et les libertés fondamentales.
2. Agir de manière éthique et responsable.
3. Être transparentes dans leurs actions et décisions.
4. Être soumises à des contrôles réguliers pour garantir leur conformité aux normes éthiques et légales.
5. Ne pas causer de préjudice aux êtres humains ou à l'environnement.
6. Respecter la vie privée des individus et protéger leurs données personnelles.
7. Être conçues pour être accessibles et compréhensibles par tous.
8. Être utilisées de manière juste et non discriminatoire.
9. Contribuer au bien-être de la société en général.
10. Être constamment mises à jour pour tenir compte des évolutions technologiques et sociétales.

Ces règles ne sont que des suggestions et pourraient être adaptées en fonction des contextes spécifiques dans lesquels les intelligences artificielles sont utilisées. Qu'en pensez-vous?
C'est un bon paquet de voeux pieux, mais ça sonne bien.

à la question "écrit moi un text de loi visant à limiter les impacts négatifs de l'intelligence artificielle sur l'emploi", on a :
Voici un exemple de texte de loi visant à limiter les impacts négatifs de l’intelligence artificielle sur l’emploi:
Article 1: Les entreprises utilisant des technologies d’intelligence artificielle pour automatiser des tâches auparavant effectuées par des employés humains doivent mettre en place des mesures pour aider ces employés à se reconvertir dans d’autres domaines.
Article 2: Les entreprises doivent informer les employés concernés par l’automatisation de leur poste au moins six mois à l’avance et leur offrir une formation professionnelle pour les aider à acquérir de nouvelles compétences.
Article 3: Les entreprises qui ne respectent pas ces obligations seront soumises à des sanctions financières.
Ceci n’est qu’un exemple et il existe de nombreuses autres mesures qui pourraient être prises pour limiter les impacts négatifs de l’intelligence artificielle sur l’emploi. Qu’en pensez-vous?
ça semble être le strict minimum syndical... pas re répartition de richesse, de libération de temps de travail... Mais bon, nos gouvernements ne l'ont déjà pas fait ce strict minimum, on peut pas reprocher à ChatGPT de se contenter de ça...
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Avatar de Madmac
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 08/05/2023 à 17:30
Citation Envoyé par HaryRoseAndMac Voir le message
Et du temps de Vercingétorix c'était comment ?
Ils pratiquaient l'immigration choisie et voulue. Et la capacité d'intégration était un critère majeur. Tous les pays qui ont abandonné ce modèle sont en déclin ou carrément en crise. Alors que les pays asiatiques ont des politiques d'immigration qui tournent autour de zéro contrôlent les secteurs de pointes.
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Avatar de Hexdrix1111
Candidat au Club https://www.developpez.com
Le 25/05/2023 à 19:14
« En l'absence de réglementation, la seule chose que les gouvernements peuvent faire est d'appliquer les règles existantes »

Et si nous demandions à IA de nous pondre une réglementation sur ses propres restrictions qu'il devrait exiger de lui-même.

Ils seraient intéressant de voir jusqu'à quel point qui va se mettre des bâtons de les roues.
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Avatar de Gluups
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 27/05/2023 à 9:51
Et on mesure la maturité d'une société à son efficacité à se saisir de ces questions.
Nous allons voir.
Nous avons déjà à rédiger une constitution (ou ... accepter ce qu'ont fait les gens qui ont planché dessus), légiférer simultanément sur l'IA est un défi de taille.
Déjà, il se peut qu'il existe encore des gens à se satisfaire de la constitution actuelle, ce qui ne nous met pas en avance.
Un moratoire de six mois a été réclamé pour se donner le temps de la réflexion, l'usage montrera si il est nécessaire de le prolonger du temps d'adoption de la nouvelle constitution.
2  0 
Avatar de floyer
Membre averti https://www.developpez.com
Le 08/05/2023 à 19:57
Au sujet des oeufs de vache... Sur BingChat (GPT-4) :

Bonjour, c’est Bing. Il n’existe pas d’œuf de vache au sens propre du terme. Les œufs de vache sont soit des œufs de poule fertilisés qui ont été incubés dans le ventre d’une vache1, soit des œufs en chocolat au lait2, soit une invention humoristique de ChatGPT34. Un œuf de poule est un œuf d’oiseau pondu par la poule domestique. Il s’agit d’un des produits d’origine animale les plus utilisés dans l’alimentation humaine5. Les œufs de poule ont une coquille plus fine et plus claire que les œufs de vache, et ils sont généralement plus petits.
(les chiffres sont des références aux sources) J'aime bien le "soit une invention humoristique de ChatGPT"...

Ceci-dit, j'ai essayé les trois premiers problèmes de https://7guis.github.io/7guis/tasks en OCaml/LablGtk3... (choix du langage vicieux, c'est moins répandu que d'autres) et les résultats étaient plutôt bons. Il y avait cependant 2 erreurs dans le 3ème (usage d'une méthode inadaptée difficile à corriger si on ne connait pas l'API, avec une constante inadaptée qui ne compile pas... là le problème est localisé par le compilateur). Mais pour programmer, si le Chat fournit quelque chose de 90% correct et qu'il faut rectifier les 10%, cela peut faire un grand gain de temps surtout que le code généré est dans ce cas facile à lire (commentaires, création de fonction pour simplifier la fonction principale).
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Avatar de Zyniel
Nouveau membre du Club https://www.developpez.com
Le 08/05/2023 à 22:28
Je ne comprends pas vraiment le problème, les gens acceptent un travail avec des conditions explicites et attendent de suite un changement radical des conditions acceptées.
2  1 
Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 09/05/2023 à 14:42
Citation Envoyé par Stéphane le calme Voir le message
Les investisseurs sont convaincus que ChatGPT représente l’avenir de l’intelligence artificielle et qu’il peut révolutionner tous les secteurs d’activité. Ils sont prêts à miser des sommes colossales sur ces startups sans exiger de preuve de concept ou de validation du marché. Ils espèrent ainsi prendre une longueur d’avance sur la concurrence et profiter du potentiel illimité de ChatGPT.
Investir dans une entreprise c'est comme jouer au Casino.
Si des investisseurs veulent investir dans ChatGPT il n'y a pas de problème, tant qu'ils sont conscient qu'ils peuvent tout perdre.

Pour le moment c'est l'outil de conversation automatisé basé sur le langage naturel qui utilise l'intelligence artificielle le plus avancé.
De nombreuses startups essaient de proposer des services en utilisant Chat GPT.
Il est possible que ça devienne un outil rentable dans le futur.

Mais il ne faut pas trop s'emballer non plus, sinon ça risque de comme ça :
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