L'intelligence artificielle va-t-elle enrichir la Silicon Valley au détriment du travail des autres?

C'est ce que pensent des créateurs de contenu qui se sentent lésés et menacés

L’intelligence artificielle (IA) générative est une technologie qui permet de créer du contenu à partir de données collectées sur internet, comme des livres, des scénarios, des articles, des photos, de la musique, du code, etc. Cette technologie suscite un grand intérêt dans la Silicon Valley, où les entreprises technologiques cherchent à en tirer profit. Mais elle pose aussi un problème majeur: une grande partie des données utilisées pour alimenter les IA génératives sont protégées par le droit d’auteur. Les créateurs de contenu se sentent donc lésés et menacés par cette pratique qui, selon eux, s’apparente à du pillage.

Le nouveau problème de propriété intellectuelle de l'IA va au-delà de l'art dans les films et la télévision, la photographie, la musique, les médias d'information et le codage informatique. Les critiques craignent que les principaux acteurs de la technologie, en s'insérant entre les producteurs et les consommateurs sur les marchés commerciaux, aspirent l'argent et suppriment les incitations financières à produire des scripts télévisés, des œuvres d'art, des livres, des films, de la musique, de la photographie, des reportages et des logiciels innovants.

« Cela pourrait être catastrophique », a déclaré Danielle Coffey, PDG de la News/Media Alliance, qui représente près de 2 000 éditeurs de presse américains. « Cela pourrait décimer notre industrie ».

Des procès et des auditions

Plusieurs cas de litige ont déjà éclaté autour de l’IA générative.

Par exemple, des artistes américains ont poursuivi en justice la société britannique Stability AI, qui propose un service de génération d’images à partir de plus de 5 milliards d’images récupérées sur internet sans autorisation ni rémunération ainsi que Midjourney.

Les artistes qui ont intenté le procès affirment que les entreprises d’IA ont utilisé leurs images, ainsi que celles de dizaines de milliers d’autres artistes, sans leur consentement pour entraîner leurs générateurs d’images. Ils soutiennent que cela constitue une violation flagrante de leurs droits de propriété intellectuelle, selon le code américain du droit d’auteur (17 U.S. Code § 106), la loi sur le droit d’auteur numérique (Digital Millennium Copyright Act) et la loi sur la concurrence déloyale.

Ils affirment également que les générateurs d’images produisent des œuvres dérivées, c’est-à-dire des œuvres qui incorporent suffisamment d’éléments de l’œuvre originale pour qu’il soit évident qu’elles en découlent. Ils estiment que ces œuvres dérivées portent atteinte à leur droit moral et à leur réputation, et qu’elles créent une concurrence déloyale sur le marché de l’art.

En outre, ils accusent les entreprises d’IA d’avoir permis aux utilisateurs de créer ce qu’ils appellent des « faux », c’est-à-dire des imitations du style ou de la signature d’un artiste. Par exemple, après la mort de l’illustrateur coréen Kim Jung Gi, un développeur logiciel qui se fait appeler 5you a utilisé la Stable Diffusion pour créer un modèle qui pouvait produire des images dans le style de Kim. D’autres artistes ont rapporté des exemples similaires d’utilisateurs créant des œuvres dans leur style.


Stability AI et Midjourney ont demandé au tribunal de rejeter le procès des artistes, en invoquant plusieurs arguments juridiques.

Tout d’abord, elles affirment que l’utilisation des images des artistes pour entraîner leurs générateurs d’images relève de la doctrine du « fair use » (usage loyal), qui crée des exceptions au droit d’auteur pour des fins telles que la critique, le commentaire, le reportage, l’enseignement, la recherche ou la production créative « transformatrice ».

Elles soutiennent que leurs générateurs d’images ont un but éducatif et scientifique, qu’ils n’affectent pas le marché de l’art et qu’ils ne reproduisent pas les images des artistes de manière substantiellement similaire. Elles invoquent également le fait que leurs organisations sont basées en dehors des États-Unis (Stability AI au Royaume-Uni et Midjourney en Allemagne) et que le droit d’auteur américain ne s’applique pas à leurs activités.

Ensuite, elles affirment que les images générées par l’IA ne sont pas des œuvres dérivées, mais des œuvres originales et indépendantes. Elles prétendent que leurs générateurs d’images ne copient pas le style ou la signature des artistes, mais qu’ils créent des images nouvelles et uniques à partir de textes aléatoires.

Elles font valoir que le style artistique n’est pas protégé par le droit d’auteur, mais qu’il relève du domaine...