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Les images créées par l'IA ne bénéficieront pas de la protection du droit d'auteur aux États-Unis
Toutefois le résultat d'un contrôle créatif sur un outil de génération d'images reste protégeable

Le , par Anthony

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Les images d'un roman graphique qui ont été créées à l'aide du système d'intelligence artificielle Midjourney n'auraient pas dû bénéficier de la protection du droit d'auteur, a déclaré l'Office américain du droit d'auteur dans une lettre.

L'auteur de "Zarya of the Dawn", Kris Kashtanova, a droit à un copyright pour les parties du livre que Kashtanova a écrites et arrangées, mais pas pour les images produites par Midjourney, a déclaré l'office dans sa lettre, datée de mardi.

Cette décision est l'une des premières prises par un tribunal ou un organisme américain sur l'étendue de la protection du droit d'auteur pour les œuvres créées à l'aide de l'IA, et elle intervient dans le contexte de l'essor fulgurant des logiciels d'IA générative comme Midjourney, Dall-E et ChatGPT.

Le Bureau du droit d'auteur a indiqué dans sa lettre qu'il allait rééditer l'enregistrement de "Zarya of the Dawn" afin d'omettre les images qui "ne sont pas le produit d'un travail humain" et ne peuvent donc pas être protégées par le droit d'auteur.


Mercredi, Mme Kashtanova a qualifié de "bonne nouvelle" le fait que l'office ait autorisé la protection par le droit d'auteur de l'histoire du roman et de la manière dont les images ont été agencées, ce qui, selon elle, "couvre un grand nombre d'utilisations pour les membres de la communauté artistique de l'IA".

Mme Kashtanova a déclaré qu'ils réfléchissaient à la meilleure façon de faire valoir l'argument selon lequel les images elles-mêmes étaient "l'expression directe de ma créativité et donc protégeables par le droit d'auteur."

Max Sills, avocat général de Midjourney, a déclaré que la décision était "une grande victoire pour Kris, Midjourney et les artistes" et que le Copyright Office " dit clairement que si un artiste exerce un contrôle créatif sur un outil de génération d'images comme Midjourney, le résultat est protégeable".

Midjourney est un système basé sur l'IA qui génère des images à partir de textes saisis par les utilisateurs. Kashtanova a écrit le texte de "Zarya of the Dawn", et Midjourney a créé les images du livre en fonction des invites.

En octobre, l'Office du droit d'auteur a fait savoir à Kashtanova qu'il réexaminerait l'enregistrement du droit d'auteur du livre parce que la demande ne mentionnait pas le rôle de Midjourney.

L'office a déclaré mardi qu'il accorderait la protection du droit d'auteur pour le texte du livre et la manière dont Kashtanova a sélectionné et arrangé ses éléments. Mais il a précisé que Mme Kashtanova n'était pas le "maître à penser" des images elles-mêmes.

"Le fait que le résultat spécifique de Midjourney ne puisse être prédit par les utilisateurs rend Midjourney différent, aux fins du droit d'auteur, des autres outils utilisés par les artistes", indique la lettre.

Sources : Bureau du droit d'auteur des États-Unis, Kris Kashtanova, Lettre du Bureau du droit d'auteur (PDF)

Et vous ?

Que pensez-vous de cette décision de l'Office US du droit d'auteur ? Trouvez-vous qu'elle est pertinente ?
Quel est votre avis général sur la popularité croissante des outils de génération d'images basés sur l'IA ?
D'après vous, une œuvre littéraire devrait-elle bénéficier entièrement de la protection du droit d'auteur si l'artiste indique qu'elle a été générée par l'IA ?

Voir aussi :

La bande dessinée générée par l'IA perd la protection du droit d'auteur qui lui avait été accordée, l'USPTO estime que les œuvres protégées par le droit d'auteur nécessitent la paternité humaine

Les artistes se révoltent contre les œuvres d'art générées par l'IA sur le site de portfolios ArtStation et inondent la plateforme d'images portant le message : "non aux images générées par l'IA"

Une plainte en recours collectif est déposée contre Stability AI, Midjourney et DeviantArt pour violations du droit d'auteur, sous le couvert d'une prétendue « intelligence artificielle »

Un concours de photographie organisé par des professionnels a été gagné par une intelligence artificielle, l'image a trompé les juges et les autres participants

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Avatar de BudSpencer
Futur Membre du Club https://www.developpez.com
Le 27/02/2023 à 15:27
"la communauté artistique de l'IA": burp

"les images elles-mêmes étaient "l'expression directe de ma créativité"": re-burp

Quelle vaste blague, merci l'IA pour faire croire à tous ces neuneus qu'ils sont de grands artistes.
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Avatar de ALT
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 23/03/2023 à 10:22
Moi, je me pose une question : au vu de certaines œuvres (l'illustration de cet article en est un exemple), comment fait-on pour distinguer le travail d'une IA de celui d'un humain ?
Si quelqu'un a une réponse, je suis preneur.
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Avatar de TJ1985
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 23/03/2023 à 10:31
Citation Envoyé par ALT Voir le message
Moi, je me pose une question : au vu de certaines œuvres (l'illustration de cet article en est un exemple), comment fait-on pour distinguer le travail d'une IA de celui d'un humain ?
Si quelqu'un a une réponse, je suis preneur.
C'est là que la notion d'oeuvre devient intéressante. Qu'est-ce qui fait que Picasso est devenu extraordinairement célèbre pour ses portraits en morceaux, moches, alors qu'il dessinait avec grand talent par ailleurs, et que Madame Michu se fait conspuer alors qu'elle s'applique à dessiner ses jolis bouquets de chrysanthèmes ?
Qui définit ce qu'est l'art, et selon quelle légitimité ?
A mon point de vue, du moment que ça trouve un écho chez nous, nous pouvons considérer que c'est de l'art. Quel qu'en soit l'auteur. Ou même l'autrice ! Après vient la notion de plagiat, et là l'IA pourrait facilement se trouver en faute puisqu'elle exploite des banques de données existantes.
Mais Picasso a aussi dessiné des nez, bien qu'ils les ait placés à des endroits étranges souvent. Va-t-on lui reprocher d'avoir copié la Venus de Milo parce qu'elle aussi avait un nez ?
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Avatar de ALT
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 23/03/2023 à 10:58
Oui, d'autant que tous les auteurs s'inspirent de leurs prédécesseurs. Et à moins d'une rupture très brutale, comme le cubisme, ils extrapolent : même les artistes de la Renaissance ont été influencés par ceux du Moyen-Âge ou leurs contemporains.
D'où les « styles » : gothique, néoclassique, Art-Déco, romantique... Dans tous les arts. Et pourtant, chacun a son genre : René Descartes n'écrivait pas comme François de Malherbe. Et Johann Sebastian Bach ne composait pas comme Wolfgang Amadeus M.

Alors qu'une IA s'inspire d'[autres] artistes...
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Avatar de eric44000
Membre actif https://www.developpez.com
Le 27/02/2023 à 17:44
Citation Envoyé par Anthony Voir le message
Que pensez-vous de cette décision de l'Office US du droit d'auteur ? Trouvez-vous qu'elle est pertinente ?
Non, pas du tout. La génération n'est pas le fruit du hasard. Elle est une réponse à un envoi (un prompt) qui a du sens et donc traduit une intentionnalité. De surcroit, l'auteur se lance dans un processus itératif de création. Et bien souvent, une retouche se poursuit à la sortie de l’œuvre.
Et quand bien même l'auteur placerait le hasard au centre de sa démarche, la paternité de l’œuvre ne pourrait être remis en cause. C'est le cas de bon nombres d'artistes comme Victor Hugo et ses tâches, Jackson Pollock et ses coulures de peintures... Bref, il est étonnant que l'Office américain du droit d'auteur soit amnésique quant à l'histoire de l'art.
Mais l'affaire est donc loin d'être conclue : l'avocat de de Midjourney et l'auteur de "Zarya of the Dawn", Kris Kashtanova, affirme que la décision de l'office est contradictoire.
Une action en justice se profile pour trancher cette curieuse décision. Mais bon, l’Amérique sans procédure judiciaire n'est pas l'Amérique.
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Avatar de totozor
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 20/03/2023 à 8:32
Je ne condamne pas la création d'images aidées par l'IA
MAIS
ce week end Youtube s'est subitement mis à me proposer des dizaines de chaines (AIden quelquechose, AI blabla etc) qui propose des vidéos de dizaines d'images générées par IA, essentiellement du "DragonBall Z façon X0's".
Les previews des vidéos sont des daubes qui n'ont d'intérêts que parce que les couleurs sont ultra saturées.
Ces gens me donnent envie de condamner ça, surtout quand je vois la tête de Vegeta sur la morphologie de Goku dans une preview qui est sensée être le top de la vidéo.
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Avatar de Mat.M
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 23/03/2023 à 14:37
toute la question à se poser c'est de savoir si l'art est quelque chose de substantiel ou non...
je dirais forcément oui car dans les compositions d'u Mozart ou les peintures d'un Leonardo de Vinci l'âme et la singularité de l'artiste transparaît.
Formulé autrement un artiste qui peint un tableau il y met ses "tripes" quelque part.
Contrairement à un artefact que l'on commande à une machine et qui est donc généré mécaniquement.
Après ça amène à l'éternel débat entre l'universel et le particulier.
Mais pour emboiter les pas de mon prédesseurs ALT au Musée du Quai Branly une chercheuse m'avait dit que les statuettes mayas il y a des milliers d'années étaient déjà produites de manière industrielle au Mexique

De rajouter que le problème de la production artistique générée automatiquement c'est le manque de "totemisation" ou de sacralisation.
Le tableau de Mona Lisa au Louvre après tout ça tient quasiment du sacré de fait parce que la renommée de cette oeuvre est intemporelle
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