L'Office américain du droit d'auteur refuse de protéger une autre image créée par l'IA

Car elle n'était pas le fruit d'une création humaine

L'Office américain du droit d'auteur refuse de protéger une autre image créée par l'IA, car elle n'était pas le fruit d'une création humaine.

L'Office américain du droit d'auteur a une nouvelle fois rejeté la protection du droit d'auteur pour les œuvres d'art créées à l'aide de l'intelligence artificielle, en refusant une demande de l'artiste Jason M. Allen visant à obtenir un droit d'auteur pour une image primée qu'il a créée à l'aide du système d'IA générative Midjourney. L'office a déclaré mardi que l'image de M. Allen, intitulée "Theatre D'opera Spatial" et ayant pour thème la science-fiction, ne pouvait bénéficier d'une protection par le droit d'auteur, car elle n'était pas le fruit d'une création humaine.

M. Allen a déclaré mercredi que la décision de l'Office concernant son travail était attendue, mais qu'il était "certain que nous gagnerons à la fin". "Si cette décision est maintenue, elle créera plus de problèmes qu'elle n'en résoudra", a déclaré M. Allen. "Cela va créer des problèmes nouveaux et créatifs pour l'Office du droit d'auteur, d'une manière que nous ne pouvons même pas imaginer pour l'instant."

En septembre dernier, M. Allen a demandé l'enregistrement d'un droit d'auteur sur le "Theatre D'opera Spatial", une image évoquant une cour royale futuriste qui a remporté le concours artistique de la Colorado State Fair en 2022. Un examinateur de l'Office du droit d'auteur a demandé plus d'informations sur le rôle de Midjourney dans la création de l'image, qui avait reçu une attention nationale en tant que première œuvre générée par l'IA à remporter le concours.


M. Allen a déclaré à l'office qu'il avait "saisi de nombreuses révisions et invites de texte au moins 624 fois pour parvenir à la version initiale de l'image" à l'aide de Midjourney et qu'il l'avait modifiée à l'aide d'Adobe Photoshop. L'Office a demandé à Allen de renoncer aux parties de l'image générées par Midjourney afin de bénéficier de la protection du droit d'auteur. Il a rejeté la demande d'Allen après son refus.

La commission de contrôle des droits d'auteur de l'Office a confirmé la décision mardi, estimant que l'image dans son ensemble n'était pas protégeable par le droit d'auteur parce qu'elle contenait plus qu'une quantité minimale d'éléments créés par l'IA. La commission a également rejeté l'argument de M. Allen selon lequel le fait de refuser les droits d'auteur pour le matériel créé par l'IA laisse un "vide de propriété troublant pour les créateurs".

En février, l'Office du droit d'auteur a annulé les droits d'auteur d'images que l'artiste Kris Kashtanova avait créées à l'aide de Midjourney pour un roman graphique intitulé "Zarya of the Dawn", rejetant l'argument selon lequel les images témoignaient de l'expression créative de Kashtanova. Il a également rejeté une demande de droits d'auteur pour une image que l'informaticien Stephen Thaler a déclaré avoir été créée de manière autonome par son système d'intelligence artificielle.

Source : Office américain du droit d'auteur

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