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L'Office américain du droit d'auteur refuse de protéger une autre image créée par l'IA
Car elle n'était pas le fruit d'une création humaine

Le , par Jade Emy

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5  1 
L'Office américain du droit d'auteur a une nouvelle fois rejeté la protection du droit d'auteur pour les œuvres d'art créées à l'aide de l'intelligence artificielle, en refusant une demande de l'artiste Jason M. Allen visant à obtenir un droit d'auteur pour une image primée qu'il a créée à l'aide du système d'IA générative Midjourney. L'office a déclaré mardi que l'image de M. Allen, intitulée "Theatre D'opera Spatial" et ayant pour thème la science-fiction, ne pouvait bénéficier d'une protection par le droit d'auteur, car elle n'était pas le fruit d'une création humaine.

M. Allen a déclaré mercredi que la décision de l'Office concernant son travail était attendue, mais qu'il était "certain que nous gagnerons à la fin". "Si cette décision est maintenue, elle créera plus de problèmes qu'elle n'en résoudra", a déclaré M. Allen. "Cela va créer des problèmes nouveaux et créatifs pour l'Office du droit d'auteur, d'une manière que nous ne pouvons même pas imaginer pour l'instant."

En septembre dernier, M. Allen a demandé l'enregistrement d'un droit d'auteur sur le "Theatre D'opera Spatial", une image évoquant une cour royale futuriste qui a remporté le concours artistique de la Colorado State Fair en 2022. Un examinateur de l'Office du droit d'auteur a demandé plus d'informations sur le rôle de Midjourney dans la création de l'image, qui avait reçu une attention nationale en tant que première œuvre générée par l'IA à remporter le concours.


M. Allen a déclaré à l'office qu'il avait "saisi de nombreuses révisions et invites de texte au moins 624 fois pour parvenir à la version initiale de l'image" à l'aide de Midjourney et qu'il l'avait modifiée à l'aide d'Adobe Photoshop. L'Office a demandé à Allen de renoncer aux parties de l'image générées par Midjourney afin de bénéficier de la protection du droit d'auteur. Il a rejeté la demande d'Allen après son refus.

La commission de contrôle des droits d'auteur de l'Office a confirmé la décision mardi, estimant que l'image dans son ensemble n'était pas protégeable par le droit d'auteur parce qu'elle contenait plus qu'une quantité minimale d'éléments créés par l'IA. La commission a également rejeté l'argument de M. Allen selon lequel le fait de refuser les droits d'auteur pour le matériel créé par l'IA laisse un "vide de propriété troublant pour les créateurs".

En février, l'Office du droit d'auteur a annulé les droits d'auteur d'images que l'artiste Kris Kashtanova avait créées à l'aide de Midjourney pour un roman graphique intitulé "Zarya of the Dawn", rejetant l'argument selon lequel les images témoignaient de l'expression créative de Kashtanova. Il a également rejeté une demande de droits d'auteur pour une image que l'informaticien Stephen Thaler a déclaré avoir été créée de manière autonome par son système d'intelligence artificielle.

Source : Office américain du droit d'auteur

Et vous ?

Pensez-vous que cette décision est crédible ou pertinente ?
Selon vous, faut-il accorder les droits d'auteur à des œuvres générés par IA ?

Voir aussi :

Une œuvre d'art générée par l'IA a remporté la première place à un concours de beaux-arts à une foire d'État et les artistes sont furieux

Les images créées par l'IA ne bénéficieront pas de la protection du droit d'auteur aux États-Unis. Toutefois le résultat d'un contrôle créatif sur un outil de génération d'images reste protégeable

Directives relatives à l'enregistrement des droits d'auteur pour les œuvres qui contiennent du matériel généré par l'intelligence artificielle par le Bureau américain du droit d'auteur

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Avatar de onilink_
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 12/09/2023 à 13:09
M. Allen a déclaré à l'office qu'il avait "saisi de nombreuses révisions et invites de texte au moins 624 fois pour parvenir à la version initiale de l'image" à l'aide de Midjourney et qu'il l'avait modifiée à l'aide d'Adobe Photoshop. L'Office a demandé à Allen de renoncer aux parties de l'image générées par Midjourney afin de bénéficier de la protection du droit d'auteur. Il a rejeté la demande d'Allen après son refus.
Ce qui est logique. On ne peut protéger que ce qui a été crée par le créateur, pas ce qui a été "commandé".
Sinon cela voudrait dire que je pourrais m'approprier n'importe quelle œuvre commandée à un artiste du tier monde pour trois francs six sous. Et évidemment sous cet angle la on comprend bien le non sens au niveau du droit d'auteur.

Ici, il faudrait plus une protection hybride entre les parties de l'image retouchées sur photoshop, les itérations sur les prompts et tous les paramètres de génération utilisés.
Mais évidemment, cela n'a que peu d’intérêt pratique. C'est un peu comme nommer une étoile que l'on a découverte.

"certain que nous gagnerons à la fin"
Je ne comprend pas son combat.
Si ils "gagnent", pour moi ce serait plus une défaite globale.
Pour les vrai artistes mais aussi ces prétentieux "AI artists" que personnellement je qualifierais plus de "prompt monkeys", sans vouloir être méchant

Les seuls qui y gagneront seront ceux qui ont déjà des moyens énormes, comme disney ou hollywood.
Il n'y a qu'a voir ce qu'il se passe actuellement.
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Avatar de calvaire
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 15/09/2023 à 11:44
Citation Envoyé par Galactus13 Voir le message
Le soulèvement des machines contre les humains…
C'est peut-être plus proche qu'on ne croît. Je pense que le droit d'auteur ne peut être remisé à une machine sauf si nous lui donnons son faire valoir, et dans ce cas, il pourrait porter plainte contre son créateur !
Inquiétant et dangereux.
Quoique le contenu de la mémoire de la machine soit bien le résultat de la mémoire collective de l'humain, cela devient compliquer !
Terminator arrive… vite, cachons-nous en attendant Sarah Connor.
humm vu les problèmes hallucinatoire de chatgpt on en est encore loin.

terminator n'a jamais tenu la route, une usine y'a toujours des humains, meme les usines hyper automatisé comme celles de Peugeot en france ou st micro à Crolles, si y'a pas les ouvriers qui font les 3*8 l'usines s’arrête.
Et si des machines commence à faire des robots tueurs plutôt que des châssis de voitures, a mon avis un ouvrier va vite couper le courant pour pas se faire renvoyer pour faute grave.

On peut imaginer par contre l'arriver très bientôt de puissant virus informatique basé sur l'ia pour muter et trouver de nouveaux vecteurs d'attaque et de moyens de défenses. cela existe déja mais les mutations sont limités.
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Avatar de micka132
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 12/09/2023 à 14:55
Citation Envoyé par Jade Emy Voir le message
Selon vous, faut-il accorder les droits d'auteur à des œuvres générés par IA ?
Pas spécialement, mais je crois que c'est le droit d'auteur dans son ensemble qui est certainement devenu anachronique. A l'heure où l'on consomme du contenu à n'en plus pouvoir il n'y a en réalité que très peu d'oeuvre qui ont des droits d'auteurs.
L'IA ne va que rendre exponentielle cette tendance qu'il va bien falloir gérer.
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Avatar de Galactus13
Membre à l'essai https://www.developpez.com
Le 15/09/2023 à 9:33
Le soulèvement des machines contre les humains…
C'est peut-être plus proche qu'on ne croît. Je pense que le droit d'auteur ne peut être remisé à une machine sauf si nous lui donnons son faire valoir, et dans ce cas, il pourrait porter plainte contre son créateur !
Inquiétant et dangereux.
Quoique le contenu de la mémoire de la machine soit bien le résultat de la mémoire collective de l'humain, cela devient compliquer !
Terminator arrive… vite, cachons-nous en attendant Sarah Connor.
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